Mentions légales

À compléter avant la mise en ligne publique. Les champs entre crochets doivent être remplis avec les informations réelles de l’éditeur. Un site publié en France sans mentions légales complètes expose son éditeur à des sanctions.

1. Éditeur du site

Le site Eat & Fit est édité par [Dénomination sociale ou nom et prénom de l’éditeur].

Forme juridique : [SASU, SAS, SARL, entrepreneur individuel…]
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro, si assujetti]
Adresse électronique : [adresse@exemple.fr]
Téléphone : [Numéro, facultatif]

2. Directeur de la publication

[Nom et prénom du directeur de la publication]

3. Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Site web : vercel.com

4. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site Eat & Fit implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Le site est accessible en principe à tout moment, mais l’éditeur peut interrompre l’accès pour maintenance ou mise à jour, sans obligation de préavis.

Eat & Fit est un outil de suivi et d’information à visée éducative. Les calculs, indicateurs et conseils proposés ne constituent en aucun cas un diagnostic, une prescription ou un avis médical, et ne remplacent pas la consultation d’un professionnel de santé. En cas de pathologie, de traitement en cours, de grossesse ou de trouble du comportement alimentaire, l’avis d’un professionnel de santé est indispensable avant toute démarche de modification du poids ou de l’alimentation.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (structure, textes, images, graphismes, logo, code source, ainsi que le système de calcul EatPoints) est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les données nutritionnelles des produits de marque proviennent de la base ouverte Open Food Facts, diffusée sous licence Open Database License.

Les valeurs des aliments génériques sont issues de la table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual de l’Anses, diffusée sous Licence Ouverte Etalab 2.0 (source : Anses, Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual).

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l’éditeur.

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